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Médecin non-radiologue : Cadre légal pour la pratique de l’échographie clinique

Aspects médico-légaux pour les médecins non-radiologues


La pratique de l’échographie par le professionnel de santé non radiologue nécessite un éclairage sur son cadre légal, conventionnel et disciplinaire. Nous souhaitons promouvoir une pratique de l’échographie sécuritaire pour le professionnel et pour le patient. Tout ceci également pour éviter des conflits ou pour proposer des pistes pour mieux les résoudre.

Cadre légal de l'échographie clinique
Cadre légal de l'échographie clinique

Outre le radiologue, l’échographie est pratiquée par différentes professions qui sont amenées à collaborer autour d’un même patient. L’échographie est utilisée dans la plupart des spécialités en médecine : médecine générale, médecine d’urgence, médecine du sport, médecine physique et de réadaptation, anesthésie, rhumatologie, neurologie, en chirurgie en pré-, per- et postopératoire, … Elle est aussi pratiquée par les sage-femmes, les kinésithérapeutes, les manipulateurs en radiologie et les infirmières.




Qui peut pratiquer l’échographie clinique ?

Aucun texte législatif ou réglementaire ne limite la pratique de l'échographie à une spécialité médicale en particulier. Si chaque acte peut être réalisé par tout médecin, celui-ci engage sa responsabilité qui pourra toujours lui être opposée en cas d’erreur ou de manquement. Le développement de l’expertise en matière d’échographie peut être assurée par : La formation médicale continue, des diplômes universitaires tels qu’un DU ou DIU d’échographie et techniques ultrasonores ou des ouvrages de référence.

ARTICLE R.4127-70 du CSP “Tout médecin est, en principe, habilité à pratiquer tous les actes de diagnostic, de prévention et de traitement. Mais il ne doit pas, sauf circonstances exceptionnelles, entreprendre ou poursuivre des soins, ni formuler des prescriptions dans des domaines qui dépassent ses connaissances, son expérience et les moyens dont il dispose.”

ARTICLE R.4127-32 du CSP “Dès lors qu’il a accepté de répondre à une demande, le médecin s’engage à assurer personnellement au patient des soins consciencieux, dévoués et fondés sur les données acquises de la science, en faisant appel, s’il y a lieu, à l’aide de tiers compétents.”

ARTICLE R.4127-33 du CSP “Le médecin doit toujours élaborer son diagnostic avec le plus grand soin, en y consacrant le temps nécessaire, en s’aidant dans toute la mesure du possible des méthodes scientifiques les mieux adaptées et, s’il y a lieu, de concours appropriés.”

ARTICLE L.1110-5 du CSP “Tout patient a le droit de recevoir les soins les plus appropriés et de bénéficier des thérapeutiques dont l’efficacité est reconnue et qui garantissent la meilleure sécurité sanitaire au regard des connaissances médicales avérées”



Comment coter un acte d'échographie clinique ?

L’échoscopie est certes un acte médical, mais il n’est pas inscrit à la CCAM et donc ne peut être facturé.

L'échographie clinique a connu ces dernières décennies une évolution rapide, les formations se sont multipliées et des appareils d'échographie peu coûteux ont surgi, ce qui a rendu possible de réaliser des examens d'échographie au chevet du patient.


Ces examens cliniques peuvent être cotés et donc facturés à condition de respecter certaines conditions.



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Pour démarrer votre aventure en échographie en toute connaissance de cause, rejoignez une de nos formations en Échographie clinique en situation d'urgence ou en Échographie musculo-squelettique.





 

Sources


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